Abus de confiance au club de judo de Thiez
Les castors de l’Arve n’adhéraient plus à la fédération française de judo pour défaut de cotisations.
Le tribunal correctionnel de Bonneville a condamné le président et la trésorière de l’association à un mois de prison avec sursis et plus de 1000 euros de dommages et intérêts aux diverses parties civiles. A défaut d’affiliation les enfants n'étaient pas assurés en cas d'accident et les niveaux qu'ils avaient obtenus n'étaient pas reconnus.
Le tribunal correctionnel de Bonneville a condamné le président et la trésorière de l’association à un mois de prison avec sursis et plus de 1000 euros de dommages et intérêts aux diverses parties civiles. A défaut d’affiliation les enfants n'étaient pas assurés en cas d'accident et les niveaux qu'ils avaient obtenus n'étaient pas reconnus.
Rédigé par Elodie FAYARD dans Justice le 10/05/2010 à 15h53
18 ans de réclusion pour un meurtre à Oyonnax
La gérante d’un snack avait été égorgée et éventrée en août 2007 par un homme évoquant une dette de 22.000 €. Lire la suite...Un meurtrier présumé devant les assises de l’Ain
Ouverture cette semaine du procès du meurtrier présumé de la gérante d’un snack d’Oyonnax en 2007 devant les assises de l’Ain. Lire la suite...10 ans d’emprisonnement pour tentative de meurtre
La cour d’assises d’Annecy a condamné un homme qui avait brûlé son épouse à St Félix. Lire la suite...Une ex-religieuse fait appel au TASS
Deuxième cas du type auquel doit faire face le tribunal des affaires de la sécurité sociale d’Annecy. Lire la suite...3 mois de prison ferme pour un chambérien
Un jeune de chambérien de 18 ans a été condamné pour sa participation aux échauffourées du mois de septembre sur les Hauts-de-Chambéry. Lire la suite...Les opposants au Trésum déboutés
Les travaux sur le site des Trésum à Annecy vont pouvoir reprendre. Lire la suite...Le squelette ivoirien n'est pas celui de Guy-André Kieffer
Le corps exhumé la semaine dernière en Côte d’Ivoire n’est pas celui de Guy-André Kieffer. Lire la suite...Il avait roué sa professeur de coups
Un an de prison de sursis requis pour un jeune lycéen d'Aix-les-Bains. Lire la suite...Enfin un tribunal de commerce à Annecy
Un décret de 2008 l’imposait, il vient juste d’être installé. Lire la suite...6 mois avec sursis et 1000 euros d’amende pour le guide autrichien
Il était poursuivi pour homicide involontaire en juin dernier. Lire la suite...Retour à la liste d'articles
Pour retrouver une information Annecienne, utilisez la recherche ci-dessous :
-7°C
-4°C
