Abus de confiance au club de judo de Thiez
Les castors de l’Arve n’adhéraient plus à la fédération française de judo pour défaut de cotisations.
Le tribunal correctionnel de Bonneville a condamné le président et la trésorière de...
Le tribunal correctionnel de Bonneville a condamné le président et la trésorière de...
Rédigé par Elodie FAYARD dans Justice le 10/05/2010 à 15h53
En possession d'un chien dangereux
Un haut savoyard comparaissait devant le tribunal de Scionzier pour blessures involontaires et non respect des règles de détention d’un chien de première ou de deuxième catégorie.
Le 25 mars...
Le 25 mars...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 10/05/2010 à 07h20
Ils sont contre la réforme judiciaire
Le tribunal de Grande Instance de Chambéry s'oppose vivement à la réforme du code de procédure pénale.
Une réforme reportée par le président du sénat. Le tribunal savoyard a déposé une motion...
Une réforme reportée par le président du sénat. Le tribunal savoyard a déposé une motion...
Rédigé par Aurélei Beau dans Justice le 10/05/2010 à 07h08
Le casse du siècle devant la justice
Toni Musulin comparaitra la semaine prochaine devant le tribunal correctionnel de Lyon.
L’audience devrait commencer mardi. L’auteur du casse du siècle est originaire de des deux Savoie. Il...
L’audience devrait commencer mardi. L’auteur du casse du siècle est originaire de des deux Savoie. Il...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 07/05/2010 à 07h22
Modane contre Modane
La ville de Modane a remporté une première victoire judiciaire. En cause : un laxatif baptisé Modane.
Le laboratoire qui commercialise ce médicament a été condamné à verser des dommages et...
Le laboratoire qui commercialise ce médicament a été condamné à verser des dommages et...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 05/05/2010 à 07h08
Conduite dangereuse en centre ville
Un chambérien a été condamné à six mois de prison ferme pour conduite sans permis ni assurance.
Il a été interpelé dans les rues de Chambéry sur une moto non homologuée, sans assurance ni...
Il a été interpelé dans les rues de Chambéry sur une moto non homologuée, sans assurance ni...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 05/05/2010 à 07h07
Le rendez-vous du droit
Un litige avec un commerçant, des problèmes sur un contrat de bail.
Les réponses clés à vos questions trouveront des réponses auprès des professionnels du droit réunis aujourd’hui au manège de...
Les réponses clés à vos questions trouveront des réponses auprès des professionnels du droit réunis aujourd’hui au manège de...
Rédigé par Elodie FAYARD dans Justice le 03/05/2010 à 16h46
Un faux permis bulgare
Les douanes de Montmélian ont interpelé un conducteur en possession d'un faux permis.
Il s'agit d'un permis bulgare falsifié, lavé et réimprimé. Les autorités bulgares ont confirmé le caractère...
Il s'agit d'un permis bulgare falsifié, lavé et réimprimé. Les autorités bulgares ont confirmé le caractère...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 03/05/2010 à 07h05
Jean Marie Bockel est à Chambéry
Le secrétaire d’état à la justice est venu s’entretenir avec les magistrats de la cour d’appel au sujet de la réforme de la carte judiciaire.
Au programme de l’après midi également la visite du...
Au programme de l’après midi également la visite du...
Rédigé par Elodie FAYARD dans Justice le 29/04/2010 à 16h27
Meurtre conjugal ?
Une femme d’une cinquantaine d’années a été écrouée en Savoie.
Elle est soupçonnée d’avoir tué son mari. Son corps a été retrouvé en octobre 2008 dans une voiture calcinée. Elle est poursuivie...
Elle est soupçonnée d’avoir tué son mari. Son corps a été retrouvé en octobre 2008 dans une voiture calcinée. Elle est poursuivie...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 28/04/2010 à 07h20
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