Epilogue dans le drame de Val Cenis
Il y a 4 ans une fillette de 8 ans avait été happée par un tapis roulant et avait succombé à ses blessures. Le tribunal correctionnel d'Albertville a condamné aujourd’hui (lundi 24.11) à un mois de...
Rédigé par Elodie FAYARD dans Justice le 24/11/2008 à 19h07
Les 250 salariés de la société de transport SLTR Rogès sont fixés sur leur avenir
Le tribunal de commerce de Chambéry a rejeté le seul plan de reprise présenté pour sauver l’entreprise. La liquidation judiciaire sera donc prononcée vendredi (28.11)
Rédigé par Elodie FAYARD dans Justice le 24/11/2008 à 19h07
La station, responsable ou pas?
Jugement attendu lundi après-midi dans l’affaire du tapis roulant de Val Cenis.
Le tribunal correctionnel d’Albertville doit rendre sa décision à 14h. Une fillette de sept ans s’était faite...
Le tribunal correctionnel d’Albertville doit rendre sa décision à 14h. Une fillette de sept ans s’était faite...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 24/11/2008 à 08h07
La réforme des tutelles est en marche
Ce week-end, la juge d'instance d'Aix-les-Bains et son juge des tutelles ont rappelé ce qui va changer au 1e janvier.
Il y aura un nouveau partage entre la justice et l'action sociale. Le...
Il y aura un nouveau partage entre la justice et l'action sociale. Le...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 24/11/2008 à 08h04
Une affaire d’abus de bien sociaux jugée au tribunal correctionnel d’Annecy
Un couple d'anciens dirigeants d'une société de tôlerie était poursuivi notamment pour fausse factures et rétrocession de part.
Ils auraient revendu des part à 3000€ après les avoir achetées à...
Ils auraient revendu des part à 3000€ après les avoir achetées à...
Rédigé par Elodie FAYARD dans Justice le 21/11/2008 à 18h13
Le chauffard comparait pour homicide involontaire
Les suites de l’accident mortel sur l’A7 qui avait coûté la vie à trois savoyards.
Le chauffeur routier est passé en comparution immédiate jeudi pour homicide involontaire. Quatre ans de prison...
Le chauffeur routier est passé en comparution immédiate jeudi pour homicide involontaire. Quatre ans de prison...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 21/11/2008 à 07h19
20 ans de prison pour viols
La cours d’assises de Haute Savoie a rendu son verdict jeudi au sujet de Philippe Carron.
Il comparaissait depuis une semaine pour des viols et agressions sexuelles sur une cinquantaine de...
Il comparaissait depuis une semaine pour des viols et agressions sexuelles sur une cinquantaine de...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 21/11/2008 à 07h18
Le Tribunal de Bonneville vient de rendre son verdict dans l’affaire des braconniers du mont Saxonnex
8 personnes comparaissaient pour braconnage, recel et détention sans autorisation de certaines armes. A l’exception d’un d’entre eux, ils ont tous été condamnés à des peines de prison avec sursis...
Rédigé par Elodie FAYARD dans Justice le 20/11/2008 à 19h11
Les braconniers, fixès sur leur sort
Délibéré attendu jeudi dans l’affaire des braconniers du Mont Saxonnex.
Le 9 octobre dernier, 8 personnes comparaissaient devant le tribunal correctionnel pour braconnage, recel de produits et...
Le 9 octobre dernier, 8 personnes comparaissaient devant le tribunal correctionnel pour braconnage, recel de produits et...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 20/11/2008 à 07h52
Carte d'invalidité périmée
Une affaire de carte de stationnement pour personnes handicapées au tribunal de Chambéry mardi.
Les faits remontent à l’hiver dernier… Un homme se gare sur une place réservée dans les rues de...
Les faits remontent à l’hiver dernier… Un homme se gare sur une place réservée dans les rues de...
Rédigé par Aurélie Beau dans Justice le 19/11/2008 à 07h22
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